Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETALG
/
LITOSOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LITOSOL
SETALG, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99801285
Date de dépôt :
01/07/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2019

Présentation de la marque LITOSOL

Déposée le 1 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETALG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LITOSOL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SETALG domicilié(e) Pen Lan - 22610 - PLEUBIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 646 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LITOSOL est expirée depuis le 1 juillet 2019.

SETALG a également déposé les autres marques suivantes : ALGOVERT , LES PRIMEURS DE L'OCEAN , REPRODIET , FRANCE ALGUES , LITHOFEED , HALIO , OCEANIS , ASCOMIX , ALGOSOL , THALACEANE


SETALG, Société par actions simplifiée - Pen Lan - 22610 - PLEUBIAN - France - SIREN 331646182


PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Inscription le 28 mai 2009 - Changement de dénomination n°498566 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-28

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2009 n°2407837 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-19

Engrais pour la terre.